Cette charte définit les règles communes applicables aux joueurs, à leurs familles et à l’ensemble des membres pour le bon fonctionnement du club. Le règlement intérieur fixe les règles communes nécessaires au bon fonctionnement sportif, administratif et collectif du SCBB.
Article 1 – Adhésion et acceptation du règlement
Toute adhésion au SCBB implique l’acceptation du présent règlement intérieur. Le licencié et, s’il est mineur, son représentant légal, reconnaissent en avoir pris connaissance et s’engagent à le respecter pendant toute la saison.
Article 2 – Cotisation et validation de l’adhésion
L’adhésion au club devient définitive après accomplissement des formalités d’inscription et paiement effectif de la cotisation annuelle, selon les modalités arrêtées par le club.
Article 3 – Respect des personnes, des règles et des équipements
Chaque licencié s’engage à respecter les coéquipiers, entraîneurs, dirigeants, bénévoles, arbitres, officiels, adversaires et spectateurs, ainsi que les décisions sportives et les règles de la Fédération. Il respecte également les locaux, vestiaires, équipements et matériels mis à disposition par le club et les collectivités.
Article 4 – Assiduité, ponctualité et absences
Le licencié est attendu avec assiduité et ponctualité aux entraînements et aux rencontres pour lesquels il est convoqué. Sauf cas de force majeure, toute absence ou tout retard doit être signalé au plus tôt à l’entraîneur ou au responsable d’équipe. Lorsqu’un joueur évolue dans le cadre d’une coopération territoriale de clubs (CTC), les règles d’engagement et de priorité sportive communiquées par les responsables concernés doivent être respectées.
Article 5 – Participation à la vie sportive et associative
Le fonctionnement du SCBB repose sur l’implication de ses licenciés et de leurs familles. Selon l’âge, les compétences et les possibilités de chacun, le club peut solliciter une participation à l’arbitrage, à la table de marque, à l’organisation des rencontres, aux tournois, à la buvette, au covoiturage ou à d’autres actions nécessaires à la vie du club.
Article 6 – Responsabilité et prise en charge des mineurs
Pour les licenciés mineurs, la responsabilité du club s’exerce pendant les créneaux d’entraînement, les matchs et les activités organisées par le SCBB, à compter de la prise en charge effective du mineur par l’entraîneur ou le responsable désigné et jusqu’à la fin de l’activité. Les responsables légaux doivent s’assurer de la présence de l’encadrant avant de laisser le mineur sur le lieu d’activité et respecter les horaires de reprise.
Article 7 – Déplacements
Les déplacements reposent sur une organisation collective et, lorsque cela est nécessaire, sur le covoiturage des familles. Les conducteurs s’engagent à respecter la réglementation routière, les obligations d’assurance et les consignes communiquées par le responsable d’équipe. Un déplacement ne doit être engagé que si les conditions d’encadrement et de transport sont suffisantes.
Article 8 – Forfaits, absences et frais imputables
Lorsqu’une absence non signalée ou injustifiée contribue directement à un forfait ou à une sanction financière infligée au club, le Comité directeur peut examiner la situation et, après échange avec l’intéressé ou son représentant légal, décider de lui imputer tout ou partie du coût correspondant, dans le respect des règles applicables et du principe de proportionnalité.
Article 9 – Comportements contraires aux règles du club
Tout comportement portant atteinte à la sécurité, au respect des personnes, au fonctionnement de l’équipe, à l’image du club ou aux règles sportives peut faire l’objet d’un rappel à l’ordre. En cas de manquement grave ou répété, le Bureau ou l’instance disciplinaire compétente peut prononcer une mesure adaptée, pouvant aller jusqu’à une suspension ou une exclusion, après que la personne concernée a pu être entendue ou présenter ses observations.
Article 10 – Modification et application du règlement
Le présent règlement est appliqué sous l’autorité du Président et du Comité directeur, dans le respect des statuts du club. Il peut être modifié selon les modalités prévues par les statuts et les décisions des instances compétentes du SCBB. Toute modification applicable en cours de saison est portée à la connaissance des licenciés.
